ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU Mardi 2 juin 2020

Publié le par Unis pour Courpière

 

ICOMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE

 

I/1 - Décision n° 05-2020 : Exploitation de la station d’épuration, des mini-stations et des postes de relevage

 

I/2 - Décision n° 06-2020 : Réalisation d’une ligne de trésorerie avec droit de tirage

 

I/3 - Décision n° 07-2020 : Entretien des Espaces Verts - 2020

 

I/4 - Décision n° 08-2020 : Modification délibération du 08/10/2018 portant sur la régie d’avance

 

I/5 - Décision n° 09-2020 : Modification de la régie de recettes « boissons – glaces »

 

I/6 - Décision n° 10-2020 : Clôture de la régie de recettes du camping

 

I/7 - Décision n° 11-2020 : Clôture de la régie de recettes « Espaces publicitaires »

 

I/8 - Décision n° 12-2020 : Clôture de la régie de recettes « Musculation »

 

 

IIAFFAIRES FINANCIERES

 

II/1 – COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET PRINCIPAL

 

II/2 – COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET PRINCIPAL

II/3 – AFFECTATION DE RESULTATS 2019 – BUDGET PRINCIPAL

 

II/4 – COMPTE PRIMITIF 2020 – BUDGET PRINCIPAL

II/5 – COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT

II/6 – COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT

II/7 – AFFECTATION DES RESULTATS 2019 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT

II/8 – BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET ASSAINISSEMENT

 

II/9 – COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET DE L’EAU

II/10 – COMPTE ADMINISTRATIF 2019 –BUDGET DE L’EAU

II/11 – AFFECTATION DES RESULTATS 2019 – BUDGET DE L’EAU

 

II/12 – BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET DE L’EAU

II/13 – FIXATION DU TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX

II/14 – SUBVENTIONS 2020

II/15 – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE 2019

II/16 – RAPPORT DE L’ASSAINISSEMENT

(En attente, PHD n’a pas toutes les données : Cette délibération ne passera peut-être pas à ce conseil)

 

II/17 – DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA RÉHABILITATION DE LA SALLE D’ANIMATION

 

II/18 – DEMANDES DE SUBVENTIONS – AMÉNAGEMENT DE LA PLACE JULES FERRY

 

II/19 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DE LA REPARTITION DES AMENDES DE POLICE POUR LE PROJET FERRY

 

II/20 – PISCINE MUNICIPALE – TARIFS 2020

 

II/21 – AIDE D’URGENCE COMMUNALE POUR LE TISSU ECONOMIQUE LOCAL

 

II/22 – ADHESION ADIT 2020

 

 

III -  AFFAIRES GENERALES

 

III/1 – ELECTION DE LA ROSIÈRE 2020.

 

III /2 – RÈGLEMENT DU MARCHÉ HEBDOMADAIRE

 

III/3 – CONVENTION EHPAD / COMMUNE DE COURPIÈRE – OUVERURE ESPACE VERT EHPAD

 

III/4 – PISCINE MUNICPALE – PLAN D’ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (P.O.S)

III/5 – PISCINE MUNICPALE – RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

IV – AFFAIRES DU PERSONNEL

 

IV/1 – CRÉATION D’EMPLOIS SAISONNIERS – PISCINE MUNICIPALE

 

IV/2 – CREATION DE POSTE SUITE CHANGEMENT FILIERE POUR UN AGENT

 

IV/3 – EMBAUCHE EN CONTRAT D’APPRENTISSAGE AU SERVICE FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES

 

IV/ -PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES PERSONNELS MOBILISES DURANT LA CRISE SANITAIRE

 

 

V – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

 

V/1 – PRIME DE RAVALEMENT DE FACADE SUR UN IMMEUBLE SITUE 16 RUE JEAN MOULIN A COURPIERE – Monsieur MAZELLIER Daniel.

 

V/2 – DIA – Pour information.

 

 

VI – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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