ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU Mardi 2 juin 2020
I – COMPTE RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE
I/1 - Décision n° 05-2020 : Exploitation de la station d’épuration, des mini-stations et des postes de relevage
I/2 - Décision n° 06-2020 : Réalisation d’une ligne de trésorerie avec droit de tirage
I/3 - Décision n° 07-2020 : Entretien des Espaces Verts - 2020
I/4 - Décision n° 08-2020 : Modification délibération du 08/10/2018 portant sur la régie d’avance
I/5 - Décision n° 09-2020 : Modification de la régie de recettes « boissons – glaces »
I/6 - Décision n° 10-2020 : Clôture de la régie de recettes du camping
I/7 - Décision n° 11-2020 : Clôture de la régie de recettes « Espaces publicitaires »
I/8 - Décision n° 12-2020 : Clôture de la régie de recettes « Musculation »
II – AFFAIRES FINANCIERES
II/1 – COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET PRINCIPAL
II/2 – COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET PRINCIPAL
II/3 – AFFECTATION DE RESULTATS 2019 – BUDGET PRINCIPAL
II/4 – COMPTE PRIMITIF 2020 – BUDGET PRINCIPAL
II/5 – COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT
II/6 – COMPTE ADMINISTRATIF 2019 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT
II/7 – AFFECTATION DES RESULTATS 2019 – BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT
II/8 – BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET ASSAINISSEMENT
II/9 – COMPTE DE GESTION 2019 – BUDGET DE L’EAU
II/10 – COMPTE ADMINISTRATIF 2019 –BUDGET DE L’EAU
II/11 – AFFECTATION DES RESULTATS 2019 – BUDGET DE L’EAU
II/12 – BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET DE L’EAU
II/13 – FIXATION DU TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX
II/14 – SUBVENTIONS 2020
II/15 – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE 2019
II/16 – RAPPORT DE L’ASSAINISSEMENT
(En attente, PHD n’a pas toutes les données : Cette délibération ne passera peut-être pas à ce conseil)
II/17 – DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LA RÉHABILITATION DE LA SALLE D’ANIMATION
II/18 – DEMANDES DE SUBVENTIONS – AMÉNAGEMENT DE LA PLACE JULES FERRY
II/19 – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU TITRE DE LA REPARTITION DES AMENDES DE POLICE POUR LE PROJET FERRY
II/20 – PISCINE MUNICIPALE – TARIFS 2020
II/21 – AIDE D’URGENCE COMMUNALE POUR LE TISSU ECONOMIQUE LOCAL
II/22 – ADHESION ADIT 2020
III - AFFAIRES GENERALES
III/1 – ELECTION DE LA ROSIÈRE 2020.
III /2 – RÈGLEMENT DU MARCHÉ HEBDOMADAIRE
III/3 – CONVENTION EHPAD / COMMUNE DE COURPIÈRE – OUVERURE ESPACE VERT EHPAD
III/4 – PISCINE MUNICPALE – PLAN D’ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE ET DES SECOURS (P.O.S)
III/5 – PISCINE MUNICPALE – RÈGLEMENT INTÉRIEUR
IV – AFFAIRES DU PERSONNEL
IV/1 – CRÉATION D’EMPLOIS SAISONNIERS – PISCINE MUNICIPALE
IV/2 – CREATION DE POSTE SUITE CHANGEMENT FILIERE POUR UN AGENT
IV/3 – EMBAUCHE EN CONTRAT D’APPRENTISSAGE AU SERVICE FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
IV/ -PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES PERSONNELS MOBILISES DURANT LA CRISE SANITAIRE
V – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
V/1 – PRIME DE RAVALEMENT DE FACADE SUR UN IMMEUBLE SITUE 16 RUE JEAN MOULIN A COURPIERE – Monsieur MAZELLIER Daniel.
V/2 – DIA – Pour information.
VI – QUESTIONS DIVERSES