CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 25 NOVEMBRE 2019 à 20h

ORDRE DU JOUR :

I – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

II – AFFAIRES FINANCIERES

1. Budget principal – Décision modificative n°4
2. Budget de l’assainissement – Décision modificative n°3
3. Admissions en non-valeur – Budget de l’eau et de l’assainissement.
4. Neutralisation d’amortissements
5. Autorisation de programmes – Crédits de paiement – Rue des Lilas
6. Autorisation de programmes – Crédits de paiement – Place Jules Ferry
7. Approbation d’emprunt – Budget principal.
8. Commission d’indemnisation des commerçants
9. Désignation de l’Agence Départementale d’Ingénierie Territoriale (ADIT) comme délégué à la protection des données pour la Commune
10. Limitation des locations des salles municipales pour les fêtes de famille extérieures à Courpière
11. Réactualisation de l’aide communale pour les repas des élèves de l’ISP
12. Réactualisation de participation aux frais de fonctionnement de l’ISP
13. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société des Membres de la Légion d’Honneur (SMLH).
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la caisse des écoles pour la participation des élèves au projet TDM « Architecte et Illustrateur ».
15. Redevance de droit de chasse : fixation du minimum de perception.
16. Achat de places de manège et confiseries pour les enfants des écoles maternelles à l’occasion du marché de Noël
17. Fixation des tarifs 2020
18. Fixation du tarif de l’eau 2020
19. Fixation du tarif de l’assainissement 2020.
20. Loyer étang de la Fontaine qui pleut

III – AFFAIRES DU PERSONNEL

1. Modification du règlement intérieur
2. Participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents de la commune

IV – AFFAIRES GENERALES

1. Motion de l’AMRF concernant la DGFIP
2. TDM – Approbation des modifications statutaires n°4
3. Approbation du renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) jusqu’au 31 décembre 2021
4. Prolongation de la convention avec la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne de gestion pour l’exercice de la compétence pour le fonctionnement des restaurants scolaires pré élémentaires et primaires publics
5. Convention de mise à disposition des services du SIAEP de la Faye
6. Convention de mise à disposition des services  techniques entre TDM et la Commune de Courpière

V – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

1. Modification du règlement de la bibliothèque

VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

1. Cessions de parcelles du domaine public suite à enquête publique
2. Rachat de l’immeuble cadastré BR n°14 à l’EPF SMAF
3. SIEG – Travaux d’enfouissement des réseaux Télécom rue du Barrage
4. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information.

VII– QUESTIONS DIVERSES