CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 30 SEPTEMBRE 2019 à 20h
ORDRE DU JOUR :
Tony BERNARD, Président de Thiers Dore et Montagne, invité à la présentation du rapport d’activité de Thiers Dore et Montagne.
I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES SEANCES DES 25 FEVRIER 2019, 25 MARS 2019, 23 AVRIL 2019 ET 3 JUIN 2019
II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE
III – AFFAIRES FINANCIERES
- Budget principal – Décision modificative n°2
- Budget de l’eau – Décision modificative n°2
- Budget de l’assainissement – Décision modificative n°2
- Admissions en non-valeur – Budget de l’eau et de l’assainissement.
- Eglise – Adoption du plan de financement des travaux complémentaires 2020 et demande de subventions.
- Rue du Barrage – Projet de travaux et demande de subventions.
- Travaux rue Fleming et avenue de Thiers – Validation du plan de financement.
- Demande de subventions : salon du livre.
- Place Jules Ferry- Groupement de commande avec l’EPF-SMAF pour marché de démolition.
- Subvention Courpière Renaissance
- Fixation loyer pour location de bureaux (ex-trésorerie).
IV – AFFAIRES DU PERSONNEL
- Création poste adjoint administratif 2ème classe – service de l’eau – suite avancement de grade d’un agent.
V – AFFAIRES GENERALES
- Avis du conseil sur une installation classée pour la protection de l’environnement (Claustre Environnement) pour une nouvelle activité d’entreposage, de dépollution, de démontage de véhicules hors d’usage.
- Convention territoriale globale de la CAF (2019-2022) avec Thiers Dore et Montagne et les 30 communes.
- Fixation de la base annuelle des charges de fonctionnement des écoles publiques.
VI – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES
- Fixation du tarif de location annuelle du court de tennis couvert de l’Espace Coubertin au Club de tennis de Néronde-sur-Dore.
- Bibliothèque : fixation de la facturation minimum à 15 euros pour livres non rendus.
- Convention de partenariat des « Jeunes Pousses ».
VII – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
- SIEG – Travaux éclairage public Place Jules Ferry suite à aménagement.
- SIEG – Signalisation lumineuse de sécurité avenue Pierre et Marie Curie.
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information.
VIII– QUESTIONS DIVERSES