CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 30 SEPTEMBRE 2019 à 20h

Publié le 26 septembre 2019 par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

Tony BERNARD, Président de Thiers Dore et Montagne, invité à la présentation du rapport d’activité de Thiers Dore et Montagne.

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES SEANCES DES 25 FEVRIER 2019, 25 MARS 2019, 23 AVRIL 2019 ET 3 JUIN 2019

II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

III – AFFAIRES FINANCIERES

Budget principal – Décision modificative n°2
Budget de l’eau – Décision modificative n°2
Budget de l’assainissement – Décision modificative n°2
Admissions en non-valeur – Budget de l’eau et de l’assainissement.
Eglise – Adoption du plan de financement des travaux complémentaires 2020 et demande de subventions.
Rue du Barrage – Projet de travaux et demande de subventions.
Travaux rue Fleming et avenue de Thiers – Validation du plan de financement.
Demande de subventions : salon du livre.
Place Jules Ferry- Groupement de commande avec l’EPF-SMAF pour marché de démolition.
Subvention Courpière Renaissance
Fixation loyer pour location de bureaux (ex-trésorerie).

IV – AFFAIRES DU PERSONNEL

Création poste adjoint administratif 2^ème classe – service de l’eau – suite avancement de grade d’un agent.

V – AFFAIRES GENERALES

Avis du conseil sur une installation classée pour la protection de l’environnement (Claustre Environnement) pour une nouvelle activité d’entreposage, de dépollution, de démontage de véhicules hors d’usage.
Convention territoriale globale de la CAF (2019-2022) avec Thiers Dore et Montagne et les 30 communes.
Fixation de la base annuelle des charges de fonctionnement des écoles publiques.

VI – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

Fixation du tarif de location annuelle du court de tennis couvert de l’Espace Coubertin au Club de tennis de Néronde-sur-Dore.
Bibliothèque : fixation de la facturation minimum à 15 euros pour livres non rendus.
Convention de partenariat des « Jeunes Pousses ».

VII – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

VIII– QUESTIONS DIVERSES