CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 30 SEPTEMBRE 2019 à 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

 

Tony BERNARD, Président de Thiers Dore et Montagne, invité à la présentation  du rapport d’activité de Thiers Dore et Montagne.

 

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES SEANCES DES 25 FEVRIER 2019, 25 MARS 2019, 23 AVRIL    2019 ET 3 JUIN 2019

II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

III – AFFAIRES FINANCIERES

  1. Budget principal – Décision modificative n°2
  2. Budget de l’eau – Décision modificative n°2
  3. Budget de l’assainissement – Décision modificative n°2
  4. Admissions en non-valeur – Budget de l’eau et de l’assainissement.
  5. Eglise – Adoption du plan de financement des travaux complémentaires 2020 et demande de subventions.
  6. Rue du Barrage – Projet de travaux et demande de subventions.
  7. Travaux rue Fleming et avenue de Thiers – Validation du plan de financement.
  8. Demande de subventions : salon du livre.
  9. Place Jules Ferry- Groupement de commande avec l’EPF-SMAF pour marché de démolition.
  10. Subvention Courpière Renaissance
  11. Fixation loyer pour location de bureaux (ex-trésorerie).

IV – AFFAIRES DU PERSONNEL

  1. Création poste adjoint administratif 2ème classe – service de l’eau – suite avancement de grade d’un agent.

V – AFFAIRES GENERALES

  1. Avis du conseil sur une installation classée pour la protection de l’environnement (Claustre Environnement) pour une nouvelle activité d’entreposage, de dépollution, de démontage de véhicules hors d’usage.
  2. Convention territoriale globale de la CAF (2019-2022) avec Thiers Dore et Montagne et les 30 communes.
  3. Fixation de la base annuelle des charges de fonctionnement des écoles publiques.

VI – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

  1. Fixation du tarif de location annuelle du court de tennis couvert de l’Espace Coubertin au Club de tennis de Néronde-sur-Dore.
  2. Bibliothèque : fixation de la facturation minimum à 15 euros pour livres non rendus.
  3. Convention de partenariat des « Jeunes Pousses ».

VII – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. SIEG – Travaux éclairage public Place Jules Ferry suite à aménagement.
  2. SIEG – Signalisation lumineuse de sécurité avenue Pierre et Marie Curie.
  3. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information.

VIII– QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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