CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 8 JUILLET 2019 à 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

 

I – COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE

 

VŒU CONCERNANT LE REFERENDUM D’INITIATIVE PARTAGEE SUR LA PROPOSITION DE LOI VISANT A AFFIRMER LE CARACTERE DE SERVICE PUBLIC NATIONAL DE L’EXPLOITATION DES AEROPORTS DE PARIS

 

II – AFFAIRES FINANCIÈRES

  1. Approbation des rapports n°1 et n°2 de la CLECT
  2. Approbation des attributions de compensation définitives 2018-2019.
  3. Convention de gestion de services pour l’aménagement, l’entretien et la gestion des locaux de la gendarmerie.
  4. Convention de gestion de services pour l’aménagement et l’entretien du bureau de poste.
  5. Garantie d’emprunt à l’OPHIS pour la construction de la résidence Soleil.

III – AFFAIRES GENERALES

  1. Vente de quelques logements de l’OPHIS

IV– AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. SIEG – Rapport d’activité 2016
  2. SIEG – Convention pour travaux d’éclairage public rue Abbé Dacher
  3. Rapport annuel 2018 – SIAEP La Faye
  4. Avenant à la convention 2019 avec le SIAEP de la Faye
  5. Rapport annuel 2018 – SIAEP Rive Gauche de la Dore
  6. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information.

V– QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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