CONSEIL MUNICIPAL MARDI 23 AVRIL à 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

 

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DES SÉANCES DU 12 NOVEMBRE 2018 ET DU

     17 DECEMBRE 2018

 

II – COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE

 

III – AFFAIRES FINANCIÈRES

  1. Vente de l’ancienne épareuse.
  2. Remboursement par l’OPHIS de l’extension du réseau pour la Résidence Soleil.
  3. Remboursement par l’OPHIS des travaux d’alimentation BT des 10 lots « Prairie Martel ».
  4. Remboursement de sinistre.
  5. Demande de subvention pour travaux de protection des captages de l’eau potable.
  6. Demande de subvention pour travaux AEP rue Morin Fournioux et rue des Lilas.
  7. Demande de subvention pour travaux assainissement rue Morin Fournioux et rue des Lilas.
  8. Don de 500 euros à la ville jumelée de Ruppertsberg pour restaurer leur maison de thé qui a brûlé.

IV – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Expression du Conseil Municipal sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) en tant que personne publique associée (rectificatif délibération du 25 mars).
  2. Acquisition de la parcelle cadastrée section BI 375 – Rue des Lilas.
  3. Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 16 impasse de la Fontaine Qui Pleut.
  4. Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 51 bis avenue de la Gare.
  5. Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 58 avenue de la Gare.
  6. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information.

V– QUESTIONS DIVERSES

     - Information sur l’organisation du temps scolaire à la rentrée 2019 sur 4 jours.

Publié dans Mandat Ch. Samson

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