CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 25 MARS 2019 à 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

 

I – AFFAIRES GENERALES

  1. Election de la Rosière 2019

II – AFFAIRES FINANCIÈRES

  1. Compte de gestion 2018 – Budget principal
  2. Compte de gestion 2018 – Budget investissement
  3. Compte de gestion 2018 – Budget eau
  4. Compte administratif budget principal 2018
  5. Compte administratif budget assainissement 2018
  6. Compte administratif budget eau 2018
  7. Affectation des résultats 2018 – Budget principal
  8. Affectation des résultats 2018 – Budget assainissement
  9. Affectation des résultats 2018 – Budget eau
  10. Fixation des taux des impôts directs locaux
  11. Budget primitif 2019 – Budget principal
  12. Budget primitif 2019 – Budget assainissement
  13. Budget primitif 2019 – Budget eau
  14. Subventions 2019

III – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Expression du Conseil Municipal sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), en tant que personne publique associée
  2. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information

IV – QUESTIONS DIVERSES

 

Publié dans Mandat Ch. Samson

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