CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 25 FEVRIER 2019 à 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

  1. – APPROBATON DU COMPTE-RENDU DES SÉANCES DU 10 SEPTEMBRE 2018 ET DU 8 OCTOBRE 2018
  1. – AFFAIRES FINANCIÈRES
    1. Soutien à la résolution générale du 101ème Congrès des Maires.
    2. Débat d’Orientation Budgétaire.
    3. Demande de subvention LEADER pour les travaux du belvédère – Rectification suite au coût définitif des travaux.
    4. Adhésion à l’agence départementale d’ingénierie territoriale tous domaines avec SATESE.
    5. Acceptation don de l’Association Courpière Renaissance pour les travaux de restauration de l’église.
    6. Location du logement d’urgence en cas d’hébergement durable de personnes sinistrées.
    7. Tarifs périscolaires.
    8. Réactualisation de l’aide communale pour les repas des élèves de l’Institution Saint-Pierre.
    9. Réactualisation de la participation aux frais de fonctionnement de l’Institution Saint-Pierre.
  2. – AFFAIRES GENERALES
    1. Transfert de l’exercice de la compétence « Mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables » au SIEG.
    2. Rétrocession gratuite des terrains du stationnement public situé 17 avenue de la Gare (Parcelle BR n°78 et BL n°747) par la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne.

IV– AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

1. Avenant à la convention de partenariat Jeunes Pousses 2018/2019.

  1. – AFFAIRES URBAINES ET TRAAUX
    1. Approbation du déclassement de parties du domaine public en vue de leur aliénation suite à enquête publique.
    2. Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 1 Boulevard Vercingétorix
    3. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information
  2. – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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