CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 17 DECEMBRE 2018 à 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

 

I – CONVENTION OPERATION D’ENSEMBLE EPF-SMAF

 

II – COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE

 

III – AFFAIRES FINANCIÈRES

  1. Garantie d’emprunt OPHIS pour des prêts accompagnant un programme d’aménagement de logements sociaux.
  2.  Renouvellement du contrat SOFAXIS.
  3. Tarifs location de parcelles pour jardins familiaux.
  4. Fixation des tarifs 2019.
  5. Achat de places de manège et confiseries pour les enfants des écoles maternelles de Courpière à l’occasion du marché de Noël.
  6. Tarifs de l’eau 2019.
  7. Tarifs de l’assainissement 2019.
  8. Redevance droit de chasse.
  9. Admission en non-valeurs.
  10. Rachat d’immeubles à l’Etablissement Public Foncier Smaf.
  11. Remboursement du remplacement d’un extincteur suite à une location de salle.
  12. Ouverture de crédits d’investissement pour 2019.
  13. Motion du Conseil Municipal contre l’augmentation des coûts de gestion des déchets dans les années à venir.
  14. Convention financière du SIEG

IV – AFFAIRES DU PERSONNEL

  1. Augmentation de la durée du temps de travail d’un agent de plus de 10 %.

V – AFFAIRES GENERALES

  1. Convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence pour le fonctionnement des restaurants scolaires pré-élémentaires et primaires publics.

VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Avis sur la création d’une chambre funéraire.
  2. Acceptation du don à la Commune des parcelles BI 126 et BI 127.
  3. Transfert de propriété du collège de Courpière.
  4. Renouvellement de la convention avec le SIAEP de la Faye.
  5. Classement de la parcelle cadastrée section BK n°663 dans le domaine public communal.
  6. Acquisition de la parcelle cadastrée section BS n°130 – La Croix Saint-Nicolas.
  7. Acquisition des parcelles cadastrées section XC n° 52-63-64-65-66-67-73 Chez Torne.
  8. Déclarations d’Intention d’Aliéner (pour information).

VII – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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