CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 17 DECEMBRE 2018 à 20h
ORDRE DU JOUR :
I – CONVENTION OPERATION D’ENSEMBLE EPF-SMAF
II – COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE
III – AFFAIRES FINANCIÈRES
- Garantie d’emprunt OPHIS pour des prêts accompagnant un programme d’aménagement de logements sociaux.
- Renouvellement du contrat SOFAXIS.
- Tarifs location de parcelles pour jardins familiaux.
- Fixation des tarifs 2019.
- Achat de places de manège et confiseries pour les enfants des écoles maternelles de Courpière à l’occasion du marché de Noël.
- Tarifs de l’eau 2019.
- Tarifs de l’assainissement 2019.
- Redevance droit de chasse.
- Admission en non-valeurs.
- Rachat d’immeubles à l’Etablissement Public Foncier Smaf.
- Remboursement du remplacement d’un extincteur suite à une location de salle.
- Ouverture de crédits d’investissement pour 2019.
- Motion du Conseil Municipal contre l’augmentation des coûts de gestion des déchets dans les années à venir.
- Convention financière du SIEG
IV – AFFAIRES DU PERSONNEL
- Augmentation de la durée du temps de travail d’un agent de plus de 10 %.
V – AFFAIRES GENERALES
- Convention de gestion de services pour l’exercice de la compétence pour le fonctionnement des restaurants scolaires pré-élémentaires et primaires publics.
VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
- Avis sur la création d’une chambre funéraire.
- Acceptation du don à la Commune des parcelles BI 126 et BI 127.
- Transfert de propriété du collège de Courpière.
- Renouvellement de la convention avec le SIAEP de la Faye.
- Classement de la parcelle cadastrée section BK n°663 dans le domaine public communal.
- Acquisition de la parcelle cadastrée section BS n°130 – La Croix Saint-Nicolas.
- Acquisition des parcelles cadastrées section XC n° 52-63-64-65-66-67-73 Chez Torne.
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (pour information).
VII – QUESTIONS DIVERSES