CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 10 SEPTEMBRE 2018 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

 

I – AFFAIRES FINANCIERES   

  1. Vente de l’ancienne balayeuse.
  2. Décision modificative n°2 – Budget principal.
  3. Admission en non-valeur.
  4. Fixation du prix de vente des anciennes tables de la salle d’animation.

II – AFFAIRES DU PERSONNEL

  1. Protection sociale complémentaire des agents dans le domaine de la prévoyance.

III – AFFAIRES GENERALES

  1. Résiliation de la convention mission d’assistance technique dans le domaine de l’assainissement (SATESE).
  2. Adhésion à l’agence départementale d’ingénierie territoriale.
  3. Vente autorisation de taxi.

IV – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

  1. Convention de partenariat des Jeunes Pousses 2018-2019.

V – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Intégration dans la voirie communale du délaissé suite à l’aménagement de la RD 906.
  2. D.I.A. – Pour information.

VIII – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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