CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 28 MAI 2018 à 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

 

I – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

II – INFORMATION DU MAIRE : Point sur la Police de l’eau

III – AFFAIRES FINANCIERES

  1. Compte de gestion 2017 - Budget principal.
  2. Compte de gestion 2017 – Budget assainissement.
  3. Compte de gestion 2017 – Budget de l’eau.
  4. Compte administratif  budget principal 2017.
  5. Compte administratif assainissement 2017.
  6. Compte administratif eau 2017.
  7. Affectation de résultat 2017 – Budget principal.
  8. Affectation de résultat 2017 – Budget assainissement.
  9. Affectation de résultat 2017 – Budget de l’eau.
  10. Décision modificative n°1 – Budget principal.
  11. Décision modificative n°1 – Budget de l’eau.
  12. Décision modificative n°1 – Budget de l’assainissement.
  13. Remboursement par l’association Courpière Country Club : Branchement électrique du Festival Country.
  14. Subvention exceptionnelle.

IV – AFFAIRES DU PERSONNEL

  1. Création de postes en raison d’avancements de grades.
  2. Autorisation embauche d’un agent contractuel (emploi d’été).
  3. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires.
  4. Adhésion service de médiation du centre de gestion.

V – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Dénomination place d’une place.
  2. Dénomination d’équipements et de salles.
  3. Dénomination de rues et voies pour adressage et la fibre optique.
  4. Travaux Cocon : groupement de commandes pour l’isolation des combles perdus et des rampants - travaux d’isolation à réaliser Cocon 63-2.
  5. Classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section BR n°226 et 227, SISES 2 et 6 impasse de Lasdonnas.
  6. Restructuration réseau électrique : convention de mise en place de postes et armoires de coupure.
  7. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2017.
  8. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2017.
  9. D.I.A. – Pour information.

VI – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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