CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 26 MARS 2018 à 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

I - APPROBATION DES COMPTE-RENDUS DES SEANCES DU 4 DECEMBRE 2017 ET DU

29 JANVIER 2018

 

II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

 

III – AFFAIRES FINANCIERES

  1. Reprise anticipée des résultats 2017 et affectation provisoire au budget 2018 – Budget principal.
  2. Reprise anticipée des résultats 2017 et affectation provisoire au budget 2018 – Budget de l’eau.
  3. Reprise anticipée des résultats 2017 et affectation provisoire au budget 2018 – Budget de l’assainissement.
  4. Fixation des taux des impôts directs locaux – année 2018.
  5. Budget 2018 – Budget principal.
  6. Budget 2018 – Budget de l’eau.
  7. Budget 2018 – Budget de l’assainissement.
  8. Subventions 2018.
  9. Fixation du tarif 2018 de location de chaises « coque » aux entreprises et pour les manifestations à but lucratif.

IV – AFFAIRES GENERALES

  1. Election de la Rosière 2018.
  2. Message de soutien au centenaire de l’Association Républicaine des Anciens Combattants (l’ARAC).

V – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

  1. Défraiement des auteurs et illustrateurs présents au salon du livre « la plume & le crayon » (rectificatif).

VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Approbation de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme
  2. Echange des parcelles cadastrées section XC 19 et XC 197, sises rue Achille Laroye – rue de Lagat entre la Commune de Courpière et Monsieur et Madame AMARA Abdelaziz.
  3. Classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section BK 660, sise place Albert et Marie Rozier.
  4. Déclarations d’Intention d’Aliéner – Pour information

VII – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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