CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 26 FEVRIER 2018 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

I - AFFAIRES FINANCIERES

  1. Débat d’Orientation Budgétaire 2018.
  2. Ouverture de crédits – Budget de l’eau.
  3. Pacte fiscal et financier Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne.
  4. Demande de subventions : restauration extérieure (tranche conditionnelle 2) de l’église Saint-Martin.
  5. Demande de subventions : FIC 2018 et DETR 2018 – mise en accessibilité de bâtiments communaux.

II – AFFAIRES GENERALES

  1. Convention de mise à disposition des services entre la Commune et la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne.

III – AFFAIRES DU PERSONNEL

  1. RIFSEEP.
  2. Assurance risques statutaires – mandat au CDG 63 pour la mise en concurrence.

IV– AFFAIRES ASSOCIATIVES, CULTURELLES ET SPORTIVES

  1. Défraiement des auteurs et illustrateurs présents au salon du livre « La Plume et le Crayon ».

V – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Renouvellement convention d’occupation précaire avec la SCI ALGA.
  2. Classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section BO n°297, sise rue de Valette.
  3. Acquisition amiable de la parcelle BK n°662 sise avenue du Général Leclerc par l’EPF-SMAF Auvergne pour le compte de la Commune.
  4. DIA – Pour information.

VI – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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