CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 4 DECEMBRE 2017 20h
ORDRE DU JOUR :
I – APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES SEANCES DU 11 SEPTEMBRE 2017 ET
9 OCTOBRE 2017
II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE
III - AFFAIRES FINANCIERES
- Décision modificative n°3.
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne.
- Approbation du rapport n°2 de la commission locale d’évaluation des charges transférées.
- Admissions en non valeurs.
- Fixation des tarifs 2018.
- Tarifs de l’eau et l’assainissement 2018.
IV – AFFAIRES GENERALES
- Motion sur le transfert de compétences eau potable et assainissement.
- Convention avec la société Camping-Car Park.
V – AFFAIRES DU PERSONNEL
- Approbation du document unique.
- RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).
- Modification du règlement intérieur
- Renouvellement adhésion au pôle santé du CDG 63.
VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
- Renouvellement convention avec le SIAEP de la Faye
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (pour information).
VII – QUESTIONS DIVERSES