CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 4 DECEMBRE 2017 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

 

I – APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES SEANCES DU 11 SEPTEMBRE 2017 ET

9 OCTOBRE 2017

 

II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

 

III - AFFAIRES FINANCIERES

  1. Décision modificative n°3.
  2. Modification des statuts de la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne.
  3. Approbation du rapport n°2 de la commission locale  d’évaluation des charges transférées.
  4. Admissions en non valeurs.
  5. Fixation des tarifs 2018.
  6. Tarifs de l’eau et l’assainissement 2018.

 

IV – AFFAIRES GENERALES

  1. Motion sur le transfert de compétences eau potable et assainissement.
  2. Convention avec la société Camping-Car Park.

 

V – AFFAIRES DU PERSONNEL

  1. Approbation du document unique.
  2. RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).
  3. Modification du règlement intérieur
  4. Renouvellement adhésion au pôle santé du CDG 63.

                                                                                                                   

VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Renouvellement convention avec le SIAEP de la Faye
  2. Déclarations d’Intention d’Aliéner (pour information).

 

VII – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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