CONSEIL MUNICIPAL 9 OCTOBRE 2017

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 9 octobre 2017

 

I – APPROBATION DES COMPTE-RENDUS DES SEANCES

 

Compte-rendu des séances du 30 juin 2017 et 11 septembre 2017

 

 

IICOMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

 

 

IIIAFFAIRES FINANCIERES

 

III/1 – Solidarité avec les Antilles.

III/2 - Décision modificative n°2

III/3 – Demande de subvention au titre de la DETR 2018 – Aménagement de la Place Jules Ferry.

III/4- Demande de subvention au titre du FIC 2018 – Aménagement de la Place Jules Ferry.

 

III/5-  Demande de subventions : Renforcement du réseau d’assainissement  de la rue Ferry et de la Place Ferry

 

III/6 - Demande de subvention au titre des amendes de police 2018 : élargissement du trottoir de l’avenue de Thiers du cimetière jusqu’au Centre Commercial (tranche 1) afin de sécuriser le cheminement des piétons et la circulation routière

 

III/7 - Demande de subvention au titre des amendes de police 2019 : élargissement du trottoir de l’avenue de Thiers du cimetière jusqu’au Centre Commercial (tranche 2) afin de sécuriser le cheminement des piétons et la circulation routière

 

III/8 - Demande de subventions : Mise en séparatif  du réseau d’assainissement  de l’avenue de Thiers

 

III/9 - Demande de subventions : Mise en séparatif du réseau d’assainissement  St Pierre/Fleming.

 

III/10 - Demande de subventions : renforcement du réseau d’adduction eau potable de la rue J.Moulin

 

III/11 -  Demande de subventions : renforcement du réseau d’adduction eau potable de la rue Desaix

 

III/12 - Demande de subventions : renforcement du réseau d’adduction eau potable du boulevard Gambetta

 

III/13 - Demande de subventions : renforcement du réseau d’adduction eau potable de la rue du 11 novembre et de la rue du pont

 

III/14 - Fixation de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les ouvrages de transport d’électricité

 

III/15  – Fixation des tarifs des droits de place de la Foire Saint-Martin

 

 

IVAFFAIRES GENERALES

 

IV/1 – Election des propriétaires fonciers et désignation des propriétaires forestiers qui vont siéger à la commission intercommunale d’aménagement foncier

 

IV/2 – Fixation loyer pour location local de l’immeuble 6 rue du Pont. ?

 

 

 

VAFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

 

V/1 – Subvention exceptionnelle pour création de films servant à la promotion du territoire

 

V/2 – Demande de subventions : Manifestation « La Plume et le Crayon ».

 

V/3 – Achat de places de manège et confiseries pour les enfants des écoles maternelles de Courpière à l’occasion de Noël.

 

 

 

VIAFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

 

VI/1 – Acquisition amiable des parcelles cadastrées section XB n° 299 et 304 et BK n° 537  sises Les Rioux – Le Tertre des Rioux  

VI/2 – Prime de ravalement de façade

VI/3 – Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau SIAEP Rive Gauche de la Dore.

VI/4  –  DIA – Pour information

 

 

 

VII  – QUESTIONS DIVERSES

 

VII/1 –  

Publié dans Mandat Ch. Samson

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