CONSEIL MUNICIPAL 9 OCTOBRE 2017
ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 9 octobre 2017
I – APPROBATION DES COMPTE-RENDUS DES SEANCES
Compte-rendu des séances du 30 juin 2017 et 11 septembre 2017
II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE
III – AFFAIRES FINANCIERES
III/1 – Solidarité avec les Antilles.
III/2 - Décision modificative n°2
III/3 – Demande de subvention au titre de la DETR 2018 – Aménagement de la Place Jules Ferry.
III/4- Demande de subvention au titre du FIC 2018 – Aménagement de la Place Jules Ferry.
III/5- Demande de subventions : Renforcement du réseau d’assainissement de la rue Ferry et de la Place Ferry
III/6 - Demande de subvention au titre des amendes de police 2018 : élargissement du trottoir de l’avenue de Thiers du cimetière jusqu’au Centre Commercial (tranche 1) afin de sécuriser le cheminement des piétons et la circulation routière
III/7 - Demande de subvention au titre des amendes de police 2019 : élargissement du trottoir de l’avenue de Thiers du cimetière jusqu’au Centre Commercial (tranche 2) afin de sécuriser le cheminement des piétons et la circulation routière
III/8 - Demande de subventions : Mise en séparatif du réseau d’assainissement de l’avenue de Thiers
III/9 - Demande de subventions : Mise en séparatif du réseau d’assainissement St Pierre/Fleming.
III/10 - Demande de subventions : renforcement du réseau d’adduction eau potable de la rue J.Moulin
III/11 - Demande de subventions : renforcement du réseau d’adduction eau potable de la rue Desaix
III/12 - Demande de subventions : renforcement du réseau d’adduction eau potable du boulevard Gambetta
III/13 - Demande de subventions : renforcement du réseau d’adduction eau potable de la rue du 11 novembre et de la rue du pont
III/14 - Fixation de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public par les ouvrages de transport d’électricité
III/15 – Fixation des tarifs des droits de place de la Foire Saint-Martin
IV – AFFAIRES GENERALES
IV/1 – Election des propriétaires fonciers et désignation des propriétaires forestiers qui vont siéger à la commission intercommunale d’aménagement foncier
IV/2 – Fixation loyer pour location local de l’immeuble 6 rue du Pont. ?
V – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES
V/1 – Subvention exceptionnelle pour création de films servant à la promotion du territoire
V/2 – Demande de subventions : Manifestation « La Plume et le Crayon ».
V/3 – Achat de places de manège et confiseries pour les enfants des écoles maternelles de Courpière à l’occasion de Noël.
VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
VI/1 – Acquisition amiable des parcelles cadastrées section XB n° 299 et 304 et BK n° 537 sises Les Rioux – Le Tertre des Rioux
VI/2 – Prime de ravalement de façade
VI/3 – Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau SIAEP Rive Gauche de la Dore.
VI/4 – DIA – Pour information
VII – QUESTIONS DIVERSES
VII/1 –