CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 11 SEPTEMBRE 2017 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

 

I – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

 

II – AFFAIRES FINANCIERES

  1. Réactualisation de l’aide communale pour les repas des élèves de l’ISP.
  2. Réactualisation de la participation aux frais de fonctionnement de l’ISP.
  3. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Courpière Renaissance.
  4. Fixation du tarif de location annuelle du court de tennis couvert de l’espace Coubertin au Club de Tennis de Néronde-sur-Dore.

 

III – AFFAIRES GENERALES

  1. Adhésion au Valtom de la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne.

 

IV – AFFAIRES DU PERSONNEL

  1. Adhésion au service de retraite du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme.

 

V– AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Approbation de l’acte constitutif du groupement de commande pour l’isolation des combles perdus et des rampants
  2. SIEG : Travaux d’éclairage rue Etienne Bonhomme.
  3. Intégration dans le patrimoine foncier communal de parcelles situées en centre-bourg et au sein de l’ancien lotissement des Rioux.
  4. Classement dans le domaine public communal des parcelles cadastrées section BR n°767, 764 et 904 sises impasse du Creux du Bel.
  5. Classement dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section BS n°381, sise rue de l’Industrie.
  6. Acquisition amiable des parcelles cadastrées section BK n°651 et 653 sises rue du 8 mai 1945, pour régularisation de l’alignement, et classement dans le domaine public communal.
  7. Déclarations d’Intention d’Aliéner – Pour information
  8. Vente des WC chimiques à l’entreprise Locachel.

 

VI – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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