CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 20 MARS 2017 20H

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

I - APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DES SEANCES DES 21 NOVEMBRE 2016 – 21 DECEMBRE 2016

II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

III – AFFAIRES FINANCIERES

  1. Vœu de soutien au manifeste de l’Association des Maire de France pour des Communes fortes et vivantes au service des citoyens.
  2. Fixation du taux des impôts directs locaux – Année 2017
  3. Reprise anticipée des résultats 2016 et affectation provisoire au budget 2017 – Budget Principal.
  4. Reprise anticipée des résultats 2016 et affectation provisoire au budget 2017 – Budget de l’eau.
  5. Reprise anticipée des résultats 2016 et affectation provisoire au budget 2017 – Budget de l’assainissement.
  6. Vote du budget primitif 2017 – Budget principal.
  7. Vote du budget primitif 2017 – Budget de l’eau.
  8. Vote du budget primitif 2017 – Budget de l’assainissement.
  9. Subventions 2017.
  10. Avenant au marché Côte Bonjour.
  11. Groupement SIEG 2017-2022 : Adhésion au groupement d’achat électricité mené par le SIEG – Contrats de puissance supérieure à 36 KVA.

IV – AFFAIRES GENERALES

  1. Fixation du montant des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués : Fixation du nouvel indice de référence.
  2. Election de la Rosière 2017.
  3. Désherbage de la bibliothèque.
  4. Convention de mise à disposition des services entre la Commune et la Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne.

V – AFFAIRES DU PERSONNEL

  1. Recrutement d’un Contrat Unique d’Insertion – CAE – en remplacement d’un départ.

VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. DIA – Pour information.
  2. Etude complémentaire au plan d’aménagement communal.
  3. Demande de subvention au titre des amendes de police.
  4. Demande de subvention au titre du plan ruralité – Restauration voûte four de Limarie.
  5. Approbation du projet de déclassement de parties du domaine public en vue de leur aliénation et lancement d’une enquête publique.
  6. Convention d’aide à la dénomination et à la numérotation des voies et villages de la Commune de Courpière.
  7. Adaptations mineures aux règles définies par le PLU de Courpière dans le cadre d’une demande de permis de construire.
  8. Prime de ravalement de façade sur un immeuble situé 25 rue Annet Marret.

Publié dans Mandat Ch. Samson

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