CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 24 OCTOBRE 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

 

I – AFFAIRES FINANCIERES

1.       Engagement de programmation chiffrée de travaux suite à actualisation diagnostic assainissement et eaux pluviales, programmation travaux à court, moyen et long termes.

2.       Signature d’un emprunt de 700 000 euros avec le Crédit Agricole.

3.       Constitution provision Budget Principal.

4.       Décision modificative n°3 – Budget Principal.

5.       Reprise de provisions au budget de l’eau.

6.       Décision modificative n°1 – Budget de l’eau.

7.       Admission en non-valeur – Budget de l’eau.

8.       Reprise de provisions au budget de l’assainissement.

9.       Décision modificative n°1 – Budget de l’assainissement.

10.    Admissions en non-valeur – Budget de l’assainissement.

11.    Fixation du tarif de location du local dit « anciennes douanes » au Centre Local d’Information et de Coordination en Gérontologie (CLIC) de Thiers.

12.    Achat de places de manège et confiseries pour les enfants des écoles maternelles de Courpière à l’occasion de Noël.

 

II – AFFAIRES GENERALES

1.                   Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ).

 

III – AFFAIRES DU PERSONNEL

1.       Autorisation de recrutement de 11 agents recenseurs pour recensement 2017.

2.       Création d’un Contrat Unique d’Insertion (CAE).

3.       Création d’un emploi d’adjoint du patrimoine – 1ère classe (promotion d’un agent à la bibliothèque).

4.       Actualisation du tableau des emplois.

 

IV – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

1.       Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information

2.       Acquisition amiable des parcelles cadastrées section XA n°394, 395,398 et 399 sises rue du 8 Mai 1945 pour régularisation de l’alignement.

 

V – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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