CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 24 OCTOBRE 20h
ORDRE DU JOUR :
I – AFFAIRES FINANCIERES
1. Engagement de programmation chiffrée de travaux suite à actualisation diagnostic assainissement et eaux pluviales, programmation travaux à court, moyen et long termes.
2. Signature d’un emprunt de 700 000 euros avec le Crédit Agricole.
3. Constitution provision Budget Principal.
4. Décision modificative n°3 – Budget Principal.
5. Reprise de provisions au budget de l’eau.
6. Décision modificative n°1 – Budget de l’eau.
7. Admission en non-valeur – Budget de l’eau.
8. Reprise de provisions au budget de l’assainissement.
9. Décision modificative n°1 – Budget de l’assainissement.
10. Admissions en non-valeur – Budget de l’assainissement.
11. Fixation du tarif de location du local dit « anciennes douanes » au Centre Local d’Information et de Coordination en Gérontologie (CLIC) de Thiers.
12. Achat de places de manège et confiseries pour les enfants des écoles maternelles de Courpière à l’occasion de Noël.
II – AFFAIRES GENERALES
1. Signature d’un avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ).
III – AFFAIRES DU PERSONNEL
1. Autorisation de recrutement de 11 agents recenseurs pour recensement 2017.
2. Création d’un Contrat Unique d’Insertion (CAE).
3. Création d’un emploi d’adjoint du patrimoine – 1ère classe (promotion d’un agent à la bibliothèque).
4. Actualisation du tableau des emplois.
IV – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
1. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information
2. Acquisition amiable des parcelles cadastrées section XA n°394, 395,398 et 399 sises rue du 8 Mai 1945 pour régularisation de l’alignement.
V – QUESTIONS DIVERSES