CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 27 JUIN 20H

ORDRE DU JOUR :

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 25 AVRIL 2016

II - COMPTE RENDU DE DELEGATION DU MAIRE

III - AFFAIRES GENERALES

1. Dénomination du parc Lasdonnas : « LASDONNAS – PARC PIERRE PEYRONNY »
2. Composition du COPIL préparant la future intercommunalité
3. Vente autorisation taxi

IV – AFFAIRES FINANCIERES

1. Approbation du compte de gestion – Budget principal 2015
2. Approbation du compte de gestion – Budget assainissement 2015
3. Approbation du compte de gestion – Budget eau 2015
4. Compte administratif 2015 – Budget principal
5. Compte administratif 2015- Budget assainissement
6. Compte administratif 2015 – Budget eau
7. Affectation définitive des résultats 2015 au budget 2016 – Budget principal
8. Affectation définitive des résultats 2015 au budget 2016 – Budget assainissement
9. Affectation définitive des résultats 2015 au budget 2016 – Budget eau
10. Décision modificative n°1 – Budget principal
11. Indemnisation des commerçants suite aux travaux avenue Henri Pourrat
12. Location du local sis place de la Victoire (sous la mairie)
13. Eglise Saint-Martin tranche conditionnelle 1 – Subvention DRAC

V – AFFAIRES DU PERSONNEL

1. Mise en place d’un principe de temps partiel pour les agents qui le demandent

VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

1. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information
2. Echange des parcelles cadastrées section BM 388 et 390, sises « Pan de Belime », entre la Commune de Courpière, M. BRUGERE et Mme QUEYRON

VII – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

1. Tarifs de la saison culturelle 2016-2017 – Régie des spectacles
2. Tarifs des animations saison 2016-2017 – Régie bibliothèque municipale
3. Modification de l’article 4 de la délibération portant création de la régie de recettes de la bibliothèque municipale
4. Désherbage à la bibliothèque municipale
5. Bibliothèque municipale – Autorisation pour la désaffectation et la vente de documents pour une brocante - Règlement

VI – QUESTIONS DIVERSES