CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 27 JUIN 20H
ORDRE DU JOUR :
I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 25 AVRIL 2016
II - COMPTE RENDU DE DELEGATION DU MAIRE
III - AFFAIRES GENERALES
- Dénomination du parc Lasdonnas : « LASDONNAS – PARC PIERRE PEYRONNY »
- Composition du COPIL préparant la future intercommunalité
- Vente autorisation taxi
IV – AFFAIRES FINANCIERES
- Approbation du compte de gestion – Budget principal 2015
- Approbation du compte de gestion – Budget assainissement 2015
- Approbation du compte de gestion – Budget eau 2015
- Compte administratif 2015 – Budget principal
- Compte administratif 2015- Budget assainissement
- Compte administratif 2015 – Budget eau
- Affectation définitive des résultats 2015 au budget 2016 – Budget principal
- Affectation définitive des résultats 2015 au budget 2016 – Budget assainissement
- Affectation définitive des résultats 2015 au budget 2016 – Budget eau
- Décision modificative n°1 – Budget principal
- Indemnisation des commerçants suite aux travaux avenue Henri Pourrat
- Location du local sis place de la Victoire (sous la mairie)
- Eglise Saint-Martin tranche conditionnelle 1 – Subvention DRAC
V – AFFAIRES DU PERSONNEL
- Mise en place d’un principe de temps partiel pour les agents qui le demandent
VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information
- Echange des parcelles cadastrées section BM 388 et 390, sises « Pan de Belime », entre la Commune de Courpière, M. BRUGERE et Mme QUEYRON
VII – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES
- Tarifs de la saison culturelle 2016-2017 – Régie des spectacles
- Tarifs des animations saison 2016-2017 – Régie bibliothèque municipale
- Modification de l’article 4 de la délibération portant création de la régie de recettes de la bibliothèque municipale
- Désherbage à la bibliothèque municipale
- Bibliothèque municipale – Autorisation pour la désaffectation et la vente de documents pour une brocante - Règlement
VI – QUESTIONS DIVERSES