CONSEIL MUNICIPAL Vendredi 29 janvier 2016 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

I - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2015

II – COMPTE RENDU DE DELEGATIONS DU MAIRE

III – AFFAIRES GENERALES

  1. EPF-SMAF : adhésions de nouveaux membres

IV – AFFAIRES DU PERSONNEL

  1. Règlement de formation

V – AFFAIRES FINANCIERES

  1. Ouverture de crédits – Budget Principal
  2. Ouverture de crédits – Budget assainissement
  3. Ouverture de crédits – Budget eau
  4. Mise en place de cautions pour le prêt de matériel aux associations, entreprises, commerces, particuliers et fixation des tarifs de remplacement
  5. Réactualisation de la participation de la Commune aux frais de fonctionnement de l’ISP
  6. Réactualisation de l’aide communale pour les repas des élèves de l’ISP
  7. Convention 2016 avec le Syndicat de la Faye.
  8. GRDF – Redevance d’occupation provisoire du domaine public
  9. Demande de subventions FIC 2016 – Aménagement de l’impasse Lasdonnas – Création d’un belvédère
  10. Demande de subventions FIC 2016 – Mise en accessibilité de bâtiments communaux
  11. Demande de subventions FIC 2016 – Changement de chaudière et de fenêtres au bâtiment communal dit Salle d’Animation
  12. Définition du programme de travaux 2016-2018 éligibles aux subventions FIC 2016-2018
  13. Création d’une commission d’indemnisation amiable de préjudice commercial

VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information
  2. Vente amiable du terrain et du bâtiment de l’ancienne gare de Courpière

VII – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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