CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 30 NOVEMBRE 20H
ORDRE DU JOUR :
I - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 26 Octobre 2015
II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE
III- AFFAIRES GENERALES
- Projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI).
- Changement des heures d’ouverture de la mairie.
- Adhésion au groupement de commande de la Ville de Clermont-Ferrand pour la fourrière animale.
IV– AFFAIRES FINANCIERES
- Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2016.
- Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement 2016.
- Aménagement de l’impasse Lasdonnas – Création d’un belvédère.
- Demande de subventions DETR 2016
- Demande de subventions FIC 2016
- Dossier Ad’Ap année 2016 – Mise en accessibilité de bâtiments communaux.
- Demande de subventions DETR 2016
- Demande de subventions FIC 2016
- Convention de mise à disposition par l’EPF-SMAF Auvergne de l’immeuble situé 4 place Blaise Pascal, cadastré section BR n°74.
- Location local 4 place Blaise Pascal.
V – AFFAIRES DU PERSONNEL
- Règlement intérieur du personnel communal.
- Règlement de formation.
VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX
- Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information.
- Demande de subvention réseau chaleur bois et délégation de maîtrise d’ouvrage.
VI – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES
- Modification de la délibération du 26/10/2015 relative à la demande de subventions – Manifestation « La Plume et le Crayon ».
VII – QUESTIONS DIVERSES