CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 30 NOVEMBRE 20H

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

I - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 26 Octobre 2015

II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

III- AFFAIRES GENERALES

  1. Projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI).
  2. Changement des heures d’ouverture de la mairie.
  3. Adhésion au groupement de commande de la Ville de Clermont-Ferrand pour la fourrière animale.

IV– AFFAIRES FINANCIERES

  1. Fixation des tarifs à compter du 1er janvier 2016.
  2. Fixation du prix de l’eau et de l’assainissement 2016.
  3. Aménagement de l’impasse Lasdonnas – Création d’un belvédère.
  • Demande de subventions DETR 2016
  • Demande de subventions FIC 2016
  1. Dossier Ad’Ap année 2016 – Mise en accessibilité de bâtiments communaux.
  • Demande de subventions DETR 2016
  • Demande de subventions FIC 2016
  1. Convention de mise à disposition par l’EPF-SMAF Auvergne de l’immeuble situé 4 place Blaise Pascal, cadastré section BR n°74.
  2. Location local 4 place Blaise Pascal.

V – AFFAIRES DU PERSONNEL

  1. Règlement intérieur du personnel communal.
  2. Règlement de formation.

VI – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information.
  2. Demande de subvention réseau chaleur bois et délégation de maîtrise d’ouvrage.

VI – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

  1. Modification de la délibération du 26/10/2015 relative à la demande de subventions – Manifestation « La Plume et le Crayon ».

VII – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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