CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 26 OCTOBRE 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

I - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 21 SEPTEMBRE 2015

II – COMPTE RENDU DE DELEGATION DU MAIRE

III – AFFAIRES GENERALES

  1. Modifications au sein des commissions municipales

IV – AFFAIRES FINANCIERES

  1. Budget eau - Admission en non-valeur
  2. Budget assainissement - Admission en non-valeur
  3. Autorisation mise en place du prélèvement facultatif pour les factures d’eau et d’assainissement
  4. Achat de places de manège et confiseries pour les enfants des écoles maternelles de Courpière à l’occasion de Noël
  5. Fixation du tarif de location du local dit « anciennes douanes »au Centre Local d’Information et Coordination en gérontologie (CLIC) de Thiers
  6. Fixation tarif de location du salon de coiffure
  7. Reprise et vente de biens abandonnés suite à liquidation judiciaire du salon de coiffure

V – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information
  2. Demande de subvention – Restauration extérieure (tranche conditionnelle 1) de l’Eglise Saint-Martin de Courpière
  3. Intégration de la parcelle cadastrée BM 390 sise « Pan de Bellime » dans le patrimoine foncier communal

VI – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

  1. Demande de subventions – Manifestation « La Plume et le Crayon »

VII – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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