CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 21 SEPTEMBRE 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

- Démission de Monsieur DE FIGUEIREDO Bruno et installation de Monsieur GUILLOT Albert, suivant sur la liste.

I - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 29 Juin 2015

II – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

III – AFFAIRES FINANCIERES

  1. Demande de subvention Européenne et Régionale 2015/2017 pour le projet numérique « Bellime Digital Business ».
  2. Décision modificative n°2 – Budget principal.
  3. Admissions en non-valeur :

4. Emprunt CDC à taux zéro.

5. Fixation du tarif 2015 de location à la Communauté de Communes du Pays de Courpière des locaux du « Bâtiments rose » et du Relais d’Assistantes Maternelles.

6. Convention avec l’EPF-SMAF pour le 1 Boulevard Gambetta, cadastré section BR n°556.

7. Fixation du loyer 1 Boulevard Gambetta.

8. Fixation des tarifs pour les emplacements du marché de Noël.

IV – AFFAIRES GENERALES

  1. Adhésion de nouveaux membres EPF-SMAF.
  2. Attribution des droits de chasse à l’amicale des chasseurs de Paris-les-Bois sur les communaux.
  3. Attribution des droits de chasse à l’association « société de chasse de Courpière » sur les communaux
  4. Signature d’un avenant au contrat enfance-jeunesse (CEJ) avec la CCPC.

V – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Autorisation de présenter la demande de validation de l’agenda d’accessibilité programmée (Ad’Ap)
  2. Acquisition amiable des parcelles BK 123, 130, 131 et 132 sises « Le Pan de Riol » par l’EPF-SMAF AUVERGNE pour le compte de la commune.
  3. Acquisition de parcelles formant une impasse privée à Valette.
  4. Prime de ravalement de façade immeuble 19 rue Antoine Gardette.
  5. Demande de subventions travaux 2016 :

- Etude complémentaire du diagnostic assainissement.

- Renforcement du réseau d’adduction d’eau potable de la rue de la République.

- Renforcement du réseau d’adduction d’eau potable de la rue Chamerlat.

- Renforcement du réseau d’adduction d’eau potable de la rue Jules Ferry.

- SIEG : Illuminations 2015/2016.

6. Convention de mise à disposition du bien cadastré BR 59 situé 18 Boulevard Gambetta à Courpière.

7 – Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) : Pour information.

VI – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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