CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 29 JUIN 20h

Publié le par Unis pour Courpière

ORDRE DU JOUR :

I - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 27 AVRIL 2015

II – MOTIONS

  1. Motion pour la sauvegarde des libertés locales
  2. Motion pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat

III – COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU MAIRE

IV – AFFAIRES FINANCIERES

  1. Décision modificative n°1 – Budget principal
  2. Décision modificative n°1 – Budget assainissement
  3. Participation de la société SANOFI à l’aménagement d’un parking ZI de Lachamp
  4. Fixation du loyer du local 18 bd Gambetta pour le déplacement en centre-ville d’un cabinet médical existant
  5. Modalités de répartition du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC)
  6. Subvention exceptionnelle à l’association centre Socio-Culturel Marocain de Courpière
  7. Subvention exceptionnelle à l’association Flash Team Juniors
  8. Subvention exceptionnelle à la section Judo du Foyer Laïc

V – AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX

  1. Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) – Pour information
  2. Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées section BP 95, 97, 237, 239 et 240 situées Côte Bonjour
  3. Acquisition amiable des parcelles section BM 298, BM 322 et BM 132 sises Bellime et Lagat
  4. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable pour l’année 2014
  5. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau du SIAEP Rive Gauche de la Dore
  6. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau du SIAEP de la Faye
  7. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 2014
  8. Demande de subventions pour l’actualisation du diagnostic assainissement 2008
  9. Signature de tout acte pour inscription aux hypothèques, convention avec ONF pour Rochemulet
  10. SIEG – Eclairage public Côte Bonjour – Tranche 1
  11. SIEG – Enfouissement réseaux secs Côte Bonjour – Tranche 1

VI – AFFAIRES ASSOCIATIVES ET CULTURELLES

  1. Tarifs de la saison culturelle 2015-2016 – Régie des spectacles
  2. Fixation des tarifs des animations saison 2015-2016 – Régie bibliothèque
  3. Fixation des tarifs du festival départemental « Les Automnales » 2015
  4. Remboursement par l’association Courpière Country Club – Branchement électrique du Festival Country
  5. Signature d’une convention avec la ville de Thiers, la Communauté de Communes entre Allier et Bois noirs, la Communauté de Communes entre Dore et Allier et la Communauté de la montagne Thiernoise pour le projet « saison culturelle jeune public partagée »
  6. Signature d’une convention de partenariat avec l’Association AUBUS’SONG

VII – QUESTIONS DIVERSES

Publié dans Mandat Ch. Samson

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